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Marques déposées par CLAIRSICA (S.I.C.A
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PRINCE D'ARCHYANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE D'ARCHYANE
CLAIRSICA (S.I.C.A.), Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 SAILLANS.

Numéro de dépôt :
1172941
Date de dépôt :
16/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PRINCE D'ARCHYANE

Déposée le 16 juin 1981 par CLAIRSICA (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE D'ARCHYANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAIRSICA (S.I.C.A.), Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 SAILLANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque PRINCE D'ARCHYANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PRINCE D'ARCHYANE est expirée depuis le 16 juin 1991.

CLAIRSICA (S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CARDINAL MAURY , LE CHABRINEL , PRINCE D'ARCHYANE , DOU BOUSQUET , FINES GREFFES , CLAIRSICA , CLAIRSICA , DOU BOUSQUET , LE CHABRINEL , CLAIRSICA


CLAIRSICA (S.I.C.A.), Quartier du Temple, VERCHENY-LE-HAUT, 26340 SAILLANS. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45

Vins d'appellation COTES DU RHONE contrôlée.